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Marques déposées par monsieur José SOUBIRAN (nationalité franÇaise
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C.E.E.S.O CENTRE D'ETUDE EUROPEEN DU SUD OUEST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.E.E.S.O CENTRE D'ETUDE EUROPEEN DU SUD OUEST
Monsieur José SOUBIRAN (nationalité franÇaise)

Numéro de dépôt :
1478804
Date de dépôt :
19/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/1998
C.E.E.S.O CENTRE D\'ETUDE EUROPEEN DU SUD OUEST de José SOUBIRAN (nationalité franÇaise

Présentation de la marque C.E.E.S.O CENTRE D'ETUDE EUROPEEN DU SUD OUEST

Déposée le 19 juillet 1988 par monsieur José SOUBIRAN (nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.E.E.S.O CENTRE D'ETUDE EUROPEEN DU SUD OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur José SOUBIRAN (nationalité franÇaise domicilié(e) 13, avenue Foch, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque C.E.E.S.O CENTRE D'ETUDE EUROPEEN DU SUD OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.E.E.S.O CENTRE D'ETUDE EUROPEEN DU SUD OUEST est expirée depuis le 19 juillet 1998.


Monsieur José SOUBIRAN (nationalité franÇaise) - 13, avenue Foch, 75116 PARIS. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Education et divertissement;institutions d'enseignement;services d'enseignement et de formation;organisation de séminaires et de concours notamment en matière d'éducation;enseignement par correspondance;services d'édition;édition de livres, revues;abonnements de journaux; prêts de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.