Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"L'EUROPE C'EST TOUTE UNE ECOLE" GROUPE INSEC
MONSIEUR JOSE SOUBIRAN (de nationalité Française)

Numéro de dépôt :
1441468
Date de dépôt :
23/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2007
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Présentation de la marque "L'EUROPE C'EST TOUTE UNE ECOLE" GROUPE INSEC

Déposée le 23 décembre 1987 par monsieur JOSE SOUBIRAN (de nationalité Française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "L'EUROPE C'EST TOUTE UNE ECOLE" GROUPE INSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JOSE SOUBIRAN (de nationalité Française domicilié(e) 10 Avenue George V, 75008 PARIS (dossier no 2101450) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2101450) - France.

La marque "L'EUROPE C'EST TOUTE UNE ECOLE" GROUPE INSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "L'EUROPE C'EST TOUTE UNE ECOLE" GROUPE INSEC est expirée depuis le 23 décembre 2007.


MONSIEUR JOSE SOUBIRAN (de nationalité Française) - 10 Avenue George V, 75008 PARIS (dossier no 2101450) - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2101450) - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1997 n°2101450 - Publication au BOPI 1997-11-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

Inscription le 20 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366092 - Publication au BOPI 2003-02-20

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Education et divertissement;institutions d'enseignement;services d'enseignement et de formation;organisation de séminaires et de concours notamment en matière d'éducation;enseignement par correspondance;services d'édition;édition de livres, revues;abonnements de journaux; prêts de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.