Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MPS
Numéro de dépôt :
1635673
Date de dépôt :
12/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2000
Présentation de la marque MPS
Déposée le 12 octobre 1990 par José Socorregut Mascaro auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MPS est expirée depuis le 12 octobre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23