Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SECURNET
José REMY

Numéro de dépôt :
1756682
Date de dépôt :
16/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/05/2000
SECURNET de José REMY

Présentation de la marque SECURNET

Déposée le 16 mai 1990 par José REMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SECURNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est José REMY, domicilié(e) 17, rue des érables, 78150 ROCQUENCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, José REMY - France.

La marque SECURNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURNET est expirée depuis le 16 mai 2000.

José REMY a également déposé les autres marques suivantes : EDISECUR , ATELCOM/TSV , Le complot néoconservateur , Science neuropolitique


José REMY - 17, rue des érables, 78150 ROCQUENCOURT - France


José REMY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-03

Réseau et service de transmission de données à valeur ajoutée. Ce réseau concerne notamment l'échange de messages de sécurité. Echange transfrontière de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.