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Marques déposées par monsieur José PASQUIER (de nationalité suisse
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SATVISION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATVISION
Monsieur José PASQUIER (de nationalité suisse)

Numéro de dépôt :
1633718
Date de dépôt :
16/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2000

Présentation de la marque SATVISION

Déposée le 16 novembre 1990 par monsieur José PASQUIER (de nationalité suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SATVISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur José PASQUIER (de nationalité suisse domicilié(e) Im Hofacker 45, 4108 WITTERSWIL SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SATVISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATVISION est expirée depuis le 16 novembre 2000.


Monsieur José PASQUIER (de nationalité suisse) - Im Hofacker 45, 4108 WITTERSWIL SUISSE - Suisse


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

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