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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOSE PASCAL
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JOSE PASCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOSE PASCAL
JOSE PASCAL, SARL

Numéro de dépôt :
4054037
Date de dépôt :
09/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/12/2023
JOSE PASCAL de JOSE PASCAL

Présentation de la marque JOSE PASCAL

Déposée le 9 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOSE PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « JOSE PASCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOSE PASCAL domicilié(e) 28 rue des vinaigriers - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 506 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSE PASCAL, M. ZAIDAN José Pascal domicilié(e) 28 rue des vinaigriers - 75010 - PARIS - France.

La marque JOSE PASCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOSE PASCAL est expirée depuis le 9 décembre 2023.


JOSE PASCAL, SARL - 28 rue des vinaigriers - 75010 - PARIS - France - SIREN 798506234


JOSE PASCAL, M. ZAIDAN José Pascal - 28 rue des vinaigriers - 75010 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges.