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Marques déposées par José ORTIZ
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CARAMANUEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARAMANUEL
José ORTIZ

Numéro de dépôt :
96648107
Date de dépôt :
14/10/1996
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
14/10/2006

Présentation de la marque CARAMANUEL

Déposée le 14 octobre 1996 par José ORTIZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « CARAMANUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est José ORTIZ, domicilié(e) 2 et 4 avenue Général de Gaulle, 44500 LA BAULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, José ORTIZ CONFISERIE MANUEL - France.

La marque CARAMANUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAMANUEL est expirée depuis le 14 octobre 2006.

José ORTIZ a également déposé les autres marques suivantes : LA BAULOISE


José ORTIZ - 2 et 4 avenue Général de Gaulle, 44500 LA BAULE - France


José ORTIZ CONFISERIE MANUEL - France


Inscription le 1 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423342 - Publication au BOPI 2005-12-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Tous produits de confiserie, glaces, pâtisserie, chocolaterie, confitures, biscuiterie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.