HABITAT CONCEPT

M. José Moreira

Présentation de la marque HABITAT CONCEPT

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2016 par monsieur José Moreira auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HABITAT CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est monsieur José Moreira domicilié(e) 47 Rue Mathurin Meheut - 29700 - Pluguffan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. José Moreira domicilié(e) 47 RUE Mathurin Meheut - 29700 - PLUGUFFAN - France.

La marque HABITAT CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317708.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT CONCEPT arrivera à expiration en date du 28 novembre 2026.