Demeures Alliance
Présentation de la marque Demeures Alliance
Déposée le 21 novembre 2006 par JOSE MARQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Demeures Alliance »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Demeures Alliance est expirée depuis le 21 novembre 2016.
Inscription le 21 août 2007 - Rejet partiel n°459124 - Publication au BOPI 2007-08-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-37
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52