Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
José Maria Delgado-Garcia

Numéro de dépôt :
1746881
Date de dépôt :
29/07/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/1997
Marque en couleurs, figurative de José Maria Delgado-Garcia

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 juillet 1987 par José Maria Delgado-Garcia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est José Maria Delgado-Garcia, domicilié(e) 3, Rue du Platane c/o Uytter, 67300 Schiltigheim - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746881.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 juillet 1997.

José Maria Delgado-Garcia a également déposé les autres marques suivantes : Paul Rolland , ROLLAND DE BOURGOGNE , ROLLAND DE BORDEAUX


José Maria Delgado-Garcia - 3, Rue du Platane c/o Uytter, 67300 Schiltigheim - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-07

Vins et champagne