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Marques déposées par monsieur JOSE LUIS REMIREZ
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COMITÉ CONSULTATIF DES MOUVEMENTS SPIRITUELS (CCMS)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMITÉ CONSULTATIF DES MOUVEMENTS SPIRITUELS (CCMS)
M. JOSE LUIS REMIREZ

Numéro de dépôt :
3906232
Date de dépôt :
19/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/03/2022
COMITÉ CONSULTATIF DES MOUVEMENTS SPIRITUELS (CCMS) de JOSE LUIS REMIREZ

Présentation de la marque COMITÉ CONSULTATIF DES MOUVEMENTS SPIRITUELS (CCMS)

Déposée le 19 mars 2012 par monsieur JOSE LUIS REMIREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COMITÉ CONSULTATIF DES MOUVEMENTS SPIRITUELS (CCMS) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est monsieur JOSE LUIS REMIREZ domicilié(e) MAISON URRUTI-ZAHARRIA - 64240 - ISTURITS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JOSE LUIS REMIREZ domicilié(e) MAISON URRUTI-ZAHARRIA - 64240 - ISTURITS - France.

La marque COMITÉ CONSULTATIF DES MOUVEMENTS SPIRITUELS (CCMS) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMITÉ CONSULTATIF DES MOUVEMENTS SPIRITUELS (CCMS) est expirée depuis le 19 mars 2022.

JOSE LUIS REMIREZ a également déposé les autres marques suivantes : Comité Consultatif des Minorités Spirituelles ( CCMS)


M. JOSE LUIS REMIREZ - MAISON URRUTI-ZAHARRIA - 64240 - ISTURITS - France


M. JOSE LUIS REMIREZ - MAISON URRUTI-ZAHARRIA - 64240 - ISTURITS - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.