Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DENEOS ou dénéos ou Dénéos ou Déneos
josé lenoir
sylvie hermabessiere

Numéro de dépôt :
3809824
Date de dépôt :
25/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
DENEOS ou dénéos ou Dénéos ou Déneos de josé lenoir

Présentation de la marque DENEOS ou dénéos ou Dénéos ou Déneos

Déposée par voie électronique le 25 février 2011 par josé lenoir et sylvie hermabessiere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DENEOS ou dénéos ou Dénéos ou Déneos »

Les déposants sont josé lenoir domicilié(e) 88 bosquet - 34980 - St Gely du fesc - France et sylvie hermabessiere domicilié(e) 88 Bosquet - 34980 - St gely du fesc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, josé lenoir domicilié(e) 88 bosquet - 34980 - St Gely du fesc - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 35 42

josé lenoir a également déposé les autres marques suivantes : RENOVONER , toitures d'ici


josé lenoir - 88 bosquet - 34980 - St Gely du fesc - France

sylvie hermabessiere - 88 Bosquet - 34980 - St gely du fesc - France


josé lenoir - 88 bosquet - 34980 - St Gely du fesc - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 6 mars 2012 - Rejet total n°571066 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.