Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
D'ORSAY
Numéro de dépôt :
94513329
Date de dépôt :
29/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque D'ORSAY
Déposée le 29 mars 1994 par JOSE JIMENEZ ARELLANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D'ORSAY »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 7 février 1995 - REJET TOTAL n°181507 - Publication au BOPI 1995-02-07
Inscription le 7 février 1995 - REJET TOTAL n°181508 - Publication au BOPI 1995-02-07
Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19