Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATUROFORM SILHOUETTE-EQUILIBRE-BIEN-ETRE
Monsieur José JEANBLANC
Monsieur Christophe BESSE

Numéro de dépôt :
3120591
Date de dépôt :
07/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2011
NATUROFORM SILHOUETTE-EQUILIBRE-BIEN-ETRE de José JEANBLANC

Présentation de la marque NATUROFORM SILHOUETTE-EQUILIBRE-BIEN-ETRE

Déposée le 7 septembre 2001 par monsieur José JEANBLANC et monsieur Christophe BESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATUROFORM SILHOUETTE-EQUILIBRE-BIEN-ETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Les déposants sont monsieur José JEANBLANC domicilié(e) 64c Faubourg de Besançon, 25200 MONTBELIARD - France et monsieur Christophe BESSE domicilié(e) 28 Grande Rue, 90000 BELFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur José JEANBLANC - France.

La marque NATUROFORM SILHOUETTE-EQUILIBRE-BIEN-ETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATUROFORM SILHOUETTE-EQUILIBRE-BIEN-ETRE est expirée depuis le 7 septembre 2011.


Monsieur José JEANBLANC - 64c Faubourg de Besançon, 25200 MONTBELIARD - France

Monsieur Christophe BESSE - 28 Grande Rue, 90000 BELFORT - France


Monsieur José JEANBLANC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé emplâtres, matériel pour pansements ; matière pour plomber les dents et empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Malt. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.