Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
SPIRIT OF SWING
José Habib Fréderic Fachon
Numéro de dépôt :
3866760
Date de dépôt :
14/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque SPIRIT OF SWING
Déposée le 14 octobre 2011 par José Habib et Fréderic Fachon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SPIRIT OF SWING »
Les déposants sont José Habib domicilié(e) 3 rue du Gué - 60128 - PLAILLY - France et Fréderic Fachon domicilié(e) 14 rue Janvier - 80000 - Amiens - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, José Habib domicilié(e) 3 rue du Gué - 60128 - PLAILLY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
José Habib a également déposé les autres marques suivantes : UNSURGER
José Habib - 3 rue du Gué - 60128 - PLAILLY - France
Fréderic Fachon - 14 rue Janvier - 80000 - Amiens - France
José Habib - 3 rue du Gué - 60128 - PLAILLY - France
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582129 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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