Marque enregistrée - Marque en vigueur

TEST ELYTE
M. JOSE FRANCISCO RODRIGUEZ QUEIRUGA

Numéro de dépôt :
4162943
Date de dépôt :
09/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2025

Présentation de la marque TEST ELYTE

Déposée par voie électronique le 9 mars 2015 par monsieur JOSE FRANCISCO RODRIGUEZ QUEIRUGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TEST ELYTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est monsieur JOSE FRANCISCO RODRIGUEZ QUEIRUGA domicilié(e) 82 RUE DE ROCHECHOUART - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JOSE FRANCISCO RODRIGUEZ QUEIRUGA domicilié(e) 82 RUE DE ROCHECHOUART - 75009 - PARIS - France.

La marque TEST ELYTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEST ELYTE arrivera à expiration en date du 9 mars 2025.

JOSE FRANCISCO RODRIGUEZ QUEIRUGA a également déposé les autres marques suivantes : TEST ELYTE


M. JOSE FRANCISCO RODRIGUEZ QUEIRUGA - 82 RUE DE ROCHECHOUART - 75009 - PARIS - France


M. JOSE FRANCISCO RODRIGUEZ QUEIRUGA - 82 RUE DE ROCHECHOUART - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Inscription le 23 décembre 2019 - Transmission totale de propriété;Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle n°776280 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-12-23

Éducation ; formation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Enseignement des langues, épreuves pédagogiques, gestion et notation d un examen de langue consistant à évaluer les connaissances linguistiques en espagnol et l aptitude à l usage de la langue espagnole en milieu professionnel et dans les matières économiques, commerciales, administratives et juridiques.