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Marques déposées par JOSE-ENRIQUE CURTO
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T-BOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T-BOX
JOSE-ENRIQUE CURTO

Numéro de dépôt :
3762746
Date de dépôt :
30/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
30/08/2020
T-BOX de JOSE-ENRIQUE CURTO

Présentation de la marque T-BOX

Déposée le 30 août 2010 par JOSE-ENRIQUE CURTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « T-BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est JOSE-ENRIQUE CURTO domicilié(e) 90, AVENUE DE MAZARGUES “ LES MOULINS DU PRADO ” - 13008 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSE-ENRIQUE CURTO domicilié(e) 90, AVENUE DE MAZARGUES “ LES MOULINS DU PRADO ” - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque T-BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T-BOX est expirée depuis le 30 août 2020.

JOSE-ENRIQUE CURTO a également déposé les autres marques suivantes : Fundamentum Global Marketplace – FGM –


JOSE-ENRIQUE CURTO - 90, AVENUE DE MAZARGUES “ LES MOULINS DU PRADO ” - 13008 - MARSEILLE - France


JOSE-ENRIQUE CURTO - 90, AVENUE DE MAZARGUES “ LES MOULINS DU PRADO ” - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Fourniture d'accès à des enveloppes électroniques contenant des documents numérisés, à savoir transmission et échange électronique via un réseau informatique ou téléphonique mondial d'images, sons, graphiques et écrits, permettant de répondre à des appels d'offres ; télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications téléphoniques ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; services informatiques, à savoir services de fournisseur et d'administrateur de services d'application dans le domaine de la gestion des abonnés, l'hébergement des documents, des logiciels d'application pour la collecte, l'édition, l'organisation, la modification, la mise en signet, la transmission, l'archivage électronique, l'horodatage des archives et le partage de données et d'informations.