Présentation de la marque FUNDAMENTUM ART ET PROJETS
Déposée le 4 février 2010 par JOSE-ENRIQUE CURTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « FUNDAMENTUM ART ET PROJETS »
Le déposant est JOSE-ENRIQUE CURTO domicilié(e) 1 A SQUARE EDOUARD ESTAUNIE - 13012 - MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSE-ENRIQUE CURTO domicilié(e) 1 A SQUARE EDOUARD ESTAUNIE - 13012 - MARSEILLE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUNDAMENTUM ART ET PROJETS est expirée depuis le 4 février 2020.
JOSE-ENRIQUE CURTO a également déposé les autres marques suivantes : Ti-Box
JOSE-ENRIQUE CURTO - 1 A SQUARE EDOUARD ESTAUNIE - 13012 - MARSEILLE - France
JOSE-ENRIQUE CURTO - 1 A SQUARE EDOUARD ESTAUNIE - 13012 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10
Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43
Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet partiel n°539722 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Publicité des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en matière d'économie commerciale ; médiation commerciale ; conseils en construction ; études de projets techniques ; conseils sur l'établissement de plans (construction). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents sur support électronique ; conseils pour la conduite des affaires (consultations). Location d'appareils de télécommunications ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Administration et gestion de bases de données, à savoir mise à jour de logiciels de banques de données ; services d'une banque de données, à savoir courtage et location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; conception et planification techniques de dispositifs de télécommunication ; services d'analyses et de recherches industrielles. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données et au réseau Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) sur le réseau Internet ; assistance technique (conseils) et consultations dans les domaines informatiques et les télécommunications ; élaboration (conception) et mise à jour de base de données. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial via Internet, ou par téléphone portable, services de téléconférences, services de messagerie électronique. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, conversion de données et de programmes informatiques (autres que conversion physique). Evaluations, estimations et recherches dans las domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Développement, élaboration, maintenance et actualisation de logiciels ; location de temps d'accès à des sites Web (plate-forme ASP) à des fins de dématérialisation des appels d'offres dans le secteur privé du BTP, de la banque, de l'assurance, de la santé, des transports, des énergies, et, des services ; services d'ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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