Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES RENCONTRES DU PATRIMOINE
JOSE DUARTE
CELINE LAURE

Numéro de dépôt :
3779055
Date de dépôt :
03/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LES RENCONTRES DU PATRIMOINE de JOSE DUARTE

Présentation de la marque LES RENCONTRES DU PATRIMOINE

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2010 par JOSE DUARTE et CELINE LAURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES RENCONTRES DU PATRIMOINE »

Les déposants sont JOSE DUARTE domicilié(e) 20 QUATER RUE SCHNAPPER - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France et CELINE LAURE domicilié(e) 20 quater rue SCHNAPPER - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSE DUARTE domicilié(e) 20 QUATER RUE SCHNAPPER - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

JOSE DUARTE a également déposé les autres marques suivantes : LES RENCONTRES DE LA PAIE , LES RENCONTRES DU SOCIAL , EFFI PAIE , FIGURES , LES RENCONTRES DE LA PAIE , ECOLE DE LA PAIE , FIGURES DES FEMMES ET DES HOMMES DE CHIFFRES EN TOUTES LETTRES , LES RENCONTRES DU PATRIMOINE , LES RENCONTRES DE LA COMPTABILITE , ECOLE DE LA PAIE


JOSE DUARTE - 20 QUATER RUE SCHNAPPER - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France

CELINE LAURE - 20 quater rue SCHNAPPER - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France


JOSE DUARTE - 20 QUATER RUE SCHNAPPER - 78100 - SAINT GERMAIN EN LAYE - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Inscription le 7 novembre 2011 - Rejet total n°561236 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;MAGAZINE.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.