Marque enregistrée - Marque en vigueur

DRYFORM NEW PROCESS
M. Jose DOS SANTOS PINTO

Numéro de dépôt :
4254751
Date de dépôt :
07/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/03/2026
DRYFORM NEW PROCESS de Jose DOS SANTOS PINTO

Présentation de la marque DRYFORM NEW PROCESS

Déposée par voie électronique le 7 mars 2016 par monsieur Jose DOS SANTOS PINTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DRYFORM NEW PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est monsieur Jose DOS SANTOS PINTO domicilié(e) 15 RUE des Suisses - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jose DOS SANTOS PINTO domicilié(e) 15 RUE des Suisses - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DRYFORM NEW PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254751.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRYFORM NEW PROCESS arrivera à expiration en date du 7 mars 2026.

Jose DOS SANTOS PINTO a également déposé les autres marques suivantes : BoxLy , ELYFORM LE SOMMEIL GAGNANT , BIOTIFIL AU FIL DES VOSGES


M. Jose DOS SANTOS PINTO - 15 RUE des Suisses - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France


M. Jose DOS SANTOS PINTO - 15 RUE des Suisses - 75014 - PARIS-14E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.