Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PAT SON POTE TEAM CREATIF
Numéro de dépôt :
1689987
Date de dépôt :
27/08/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/08/2001
Présentation de la marque PAT SON POTE TEAM CREATIF
Déposée le 27 août 1991 par monsieur José DOBLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAT SON POTE TEAM CREATIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PAT SON POTE TEAM CREATIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 17 décembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°152989 - Publication au BOPI 1992-12-17