TIE ET TOQUES
Présentation de la marque TIE ET TOQUES
Déposée le 30 décembre 1991 par monsieur José DARRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIE ET TOQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-01 du 14 février 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TIE ET TOQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 91400021.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIE ET TOQUES est expirée depuis le 30 décembre 2001.
José DARRAS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-50
Publication - Publication le 14 févr. 1992 au BOPI 1992-01