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Marques déposées par monsieur José DA SILVA
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SAFETYSEA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAFETYSEA
M. José DA SILVA

Numéro de dépôt :
4347117
Date de dépôt :
18/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/03/2027
SAFETYSEA de José DA SILVA

Présentation de la marque SAFETYSEA

Déposée le 18 mars 2017 par monsieur José DA SILVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SAFETYSEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est monsieur José DA SILVA domicilié(e) BAT L1, ZAC DU CHARREL - 13400 - AUBAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DA SILVA JOSE domicilié(e) BAT L1, ZAC LE CHARREL - 13400 - AUBAGNE - France.

La marque SAFETYSEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFETYSEA arrivera à expiration en date du 18 mars 2027.


M. José DA SILVA - BAT L1, ZAC DU CHARREL - 13400 - AUBAGNE - France


M. DA SILVA JOSE - BAT L1, ZAC LE CHARREL - 13400 - AUBAGNE - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

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