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Marques déposées par monsieur José DA ROCHA
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SEASEAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEASEAT
M. José DA ROCHA

Numéro de dépôt :
4067258
Date de dépôt :
10/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2024
SEASEAT de José DA ROCHA

Présentation de la marque SEASEAT

Déposée par voie électronique le 10 février 2014 par monsieur José DA ROCHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEASEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est monsieur José DA ROCHA domicilié(e) 3 bis rue des Moreaux - 89000 - AUXERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. José DA ROCHA domicilié(e) 3 bis rue des Moreaux - 89000 - AUXERRE - France.

La marque SEASEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEASEAT est expirée depuis le 10 février 2024.


M. José DA ROCHA - 3 bis rue des Moreaux - 89000 - AUXERRE - France


M. José DA ROCHA - 3 bis rue des Moreaux - 89000 - AUXERRE - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.