Marque expirée - Marque en non vigueur

CONTRÔLE.J
JOSE CONTROLE

Numéro de dépôt :
3451122
Date de dépôt :
19/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
19/09/2016
CONTRÔLE.J de JOSE CONTROLE

Présentation de la marque CONTRÔLE.J

Déposée le 19 septembre 2006 par JOSE CONTROLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CONTRÔLE.J »

Le déposant est JOSE CONTROLE domicilié(e) no 4 Bt Ovide La Parade, 1600 rt des Milles,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSE CONTROLE domicilié(e) no 4 Bt Ovide La Parade, 1600 rt des Milles,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRÔLE.J est expirée depuis le 19 septembre 2016.


JOSE CONTROLE - no 4 Bt Ovide La Parade, 1600 rt des Milles,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France


JOSE CONTROLE - no 4 Bt Ovide La Parade, 1600 rt des Milles,13090 AIX EN PROVENCE - 13090 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Sacs à mains. Cuir et imitations cuir.

Vêtements ; sous-vêtements.