Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J.BONAN
M. José Bonan

Numéro de dépôt :
4056509
Date de dépôt :
22/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2023
J.BONAN de José Bonan

Présentation de la marque J.BONAN

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2013 par monsieur José Bonan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « J.BONAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est monsieur José Bonan domicilié(e) 102 avenue du Général Leclerc - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. José Bonan domicilié(e) 102 avenue du Général Leclerc - 75014 - Paris - France.

La marque J.BONAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.BONAN est expirée depuis le 22 décembre 2023.


M. José Bonan - 102 avenue du Général Leclerc - 75014 - Paris - France


M. José Bonan - 102 avenue du Général Leclerc - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.