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Marques déposées par monsieur Jose BALBUENA
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Luminescence chromatique, Chromatic luminescence, Luminiscencia cromática
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Luminescence chromatique, Chromatic luminescence, Luminiscencia cromática
M. Jose BALBUENA

Numéro de dépôt :
3951538
Date de dépôt :
07/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/10/2022
Luminescence chromatique, Chromatic luminescence, Luminiscencia cromática de Jose BALBUENA

Présentation de la marque Luminescence chromatique, Chromatic luminescence, Luminiscencia cromática

Déposée le 7 octobre 2012 par monsieur Jose BALBUENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Luminescence chromatique, Chromatic luminescence, Luminiscencia cromática » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est monsieur Jose BALBUENA domicilié(e) 9 rue Carpeaux - 95600 - EAUBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jose BALBUENA domicilié(e) 9 rue Carpeaux - 95600 - EAUBONNE - France.

La marque Luminescence chromatique, Chromatic luminescence, Luminiscencia cromática a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Luminescence chromatique, Chromatic luminescence, Luminiscencia cromática est expirée depuis le 7 octobre 2022.

Jose BALBUENA a également déposé les autres marques suivantes : Lumière métamère, Metameric light, Luz metamérica, Lumières métamères, Luces metaméricas , ML-Sys, Metameric Light System, Système de lumières métamères, Sistema de luces metaméricas , metameric-light technologies


M. Jose BALBUENA - 9 rue Carpeaux - 95600 - EAUBONNE - France


M. Jose BALBUENA - 9 rue Carpeaux - 95600 - EAUBONNE - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).