Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Herbaterrania Née de la terre et des plantes
M. José AZNAR

Numéro de dépôt :
4002263
Date de dépôt :
01/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/05/2023
Herbaterrania Née de la terre et des plantes de José AZNAR

Présentation de la marque Herbaterrania Née de la terre et des plantes

Déposée par voie électronique le 1 mai 2013 par monsieur José AZNAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Herbaterrania Née de la terre et des plantes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est monsieur José AZNAR domicilié(e) 45 rue de Fourqueux - 78100 - Saint Germain en Laye - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. José AZNAR domicilié(e) 45 rue de Fourqueux - 78100 - Saint Germain en Laye - France.

La marque Herbaterrania Née de la terre et des plantes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Herbaterrania Née de la terre et des plantes est expirée depuis le 1 mai 2023.


M. José AZNAR - 45 rue de Fourqueux - 78100 - Saint Germain en Laye - France


M. José AZNAR - 45 rue de Fourqueux - 78100 - Saint Germain en Laye - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.