Déposée le 26 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) JOSE ALVAREZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VELOMAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-06 du 10 février 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOSE ALVAREZ domicilié(e) Z.I. de l'Hippodrome,32000 AUCH (dossier no 2275709) - 32000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 881 108 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 8, Avenue Pierre Mendès France,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2275709) - 67300 - France.
La marque VELOMAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JOSE ALVAREZ SA Société Anonyme - Z.I. de l'Hippodrome,32000 AUCH (dossier no 2275709) - 32000 - France - SIREN 392881108
CABINET BLEGER-RHEIN - 8, Avenue Pierre Mendès France,67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2275709) - 67300 - France
Inscription le 12 janvier 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°384663 - Publication au BOPI 2004-01-12
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2004 n°2275709 - Publication au BOPI 2004-11-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23
Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06
Inscription le 12 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497044 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-12
Inscription le 12 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497043 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-12
Véhicules, appareils de locomotion par terre par air ou par eau Vêtements, chaussures, chapellerie.Appareils d'éclairage Ustensiles récipients pour le ménage ou la cuisine: Bidons pour boire en matière plastique pour cycliste.Moteurs: A savoir DYNAMO Meubles, cadres, produits non compris dans d'autres classes à savoir Gondoles, présentoirs, vitrines en bois, liége, verre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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