Déposée le 30 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) JOSE ALVAREZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « JACS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-19 du 7 mai 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOSE ALVAREZ domicilié(e) Z.I. de l'Hippodrome,32000 AUCH - 32000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 881 108 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 8, Avenue Pierre Mendès France,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France.
La marque JACS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282969.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JOSE ALVAREZ SA Société Anonyme - Z.I. de l'Hippodrome,32000 AUCH - 32000 - France - SIREN 392881108
CABINET BLEGER-RHEIN - 8, Avenue Pierre Mendès France,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36
Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19
Cycles et bicyclettes, pièces détachées de cycles et de bicyclettes, à savoir cadres, selles, tubes et tiges de selle, potences, guidons, poignées de guidon, câbles de frein, garnitures de frein, parties du tube de fourche, valves de gonflage, moyeux, pneus, boyaux, rayons, jantes, garde-boue, dérailleurs, câbles de dérailleur, leviers de dérailleur, pignons de roue, manivelles, pédaliers, pédales, cale-pieds, lanières pour cale-pieds, plateaux, braquets, chaînes, carters de chaîne, porte-bagages, pompes de gonflage, béquilles, sonnettes. Vêtements, chaussures, casquettes, chapellerie. Publicité ; gestion des affaires commerciales, agences d'import-export.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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