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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JOSE ALVAREZ
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BOUTICYCLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

BOUTICYCLES
JOSE ALVAREZ SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1384522
Date de dépôt :
11/12/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2016

Présentation de la marque BOUTICYCLES

Déposée le 11 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) JOSE ALVAREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOUTICYCLES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOSE ALVAREZ domicilié(e) Z.I. de l'Hippodrome,32000 AUCH (dossier no 2325679) - 32000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 881 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM (dossier no 2325679) - 67550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOUTICYCLES est expirée depuis le 11 décembre 2016.

JOSE ALVAREZ a également déposé les autres marques suivantes : AMERICAN PRODUCTS , COMMENT IMAGINER LA VIE SANS VELO? , JACS , N NICKEL NATURE & TECHNOLOGY , VELOMAG , CYCLIS , CYCLES ATTITUDE , vvdefrance


JOSE ALVAREZ SA Société Anonyme - Z.I. de l'Hippodrome,32000 AUCH (dossier no 2325679) - 32000 - France - SIREN 392881108


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM (dossier no 2325679) - 67550 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Inscription le 17 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272256 - Publication au BOPI 1999-02-17

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2006 n°2325679 - Publication au BOPI 2006-10-23

Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362457 - Publication au BOPI 2002-12-23

Renouvellement sans limitation n°2075225 - Publication au BOPI 1996-43

Inscription le 12 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497044 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-12

Inscription le 12 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°497043 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-12

Cycles et accessoires de cycles. Articles de sports et de loisirs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].