Déposée le 10 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MEGATOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-17 du 25 avril 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOS domicilié(e) 21 boulevard Voltaire,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 423 476 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet E.J. BENAYOUN AVOCAT domicilié(e) 26 Rue des Francs Bourgeois,75003 PARIS - 75003 - France.
La marque MEGATOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEGATOP est expirée depuis le 10 mars 2013.
JOS a également déposé les autres marques suivantes : LaonBuscade
JOS SARL - 21 boulevard Voltaire,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 413423476
Cabinet E.J. BENAYOUN AVOCAT - 26 Rue des Francs Bourgeois,75003 PARIS - 75003 - France
Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet partiel n°378583 - Publication au BOPI 2003-10-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44
Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17
Produits ou services désignés : Meubles glaces (miroirs) cadres. Instruments de nettoyage actionnés manuellement ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peigne et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine et faïence tissus. Couvertures de lit et de table. Vêtements chaussures chapellerie. Jeux jouets articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis). Décorations pour arbres de Noëls.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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