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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JOS. MEYER et FILS
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L'IsaBelle
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'IsaBelle
JOS. MEYER et FILS (S.A.)

Numéro de dépôt :
95595993
Date de dépôt :
03/11/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque L'IsaBelle

Déposée le 3 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) JOS. MEYER et FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'IsaBelle »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOS. MEYER et FILS domicilié(e) 76, Rue Clemenceau, 68920 WINTZENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 420 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison JOS. MEYER & FILS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JOS. MEYER et FILS a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE VIGNE , L'EXCEPTION , La-samain , LA BOUTEILLE DU PRINTEMPS , SAMONIOS , JOSMEYER


JOS. MEYER et FILS (S.A.) - 76, Rue Clemenceau, 68920 WINTZENHEIM - France - SIREN 915420293


Maison JOS. MEYER & FILS - France


Inscription le 10 janvier 1997 - Rejet total n°230869 - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1997-01-10

Vins, Spiritueux et liqueurs