Marque enregistrée - Marque en vigueur

2c comm
Monsieur JORIS TOSCO

Numéro de dépôt :
4661182
Date de dépôt :
27/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2030
2c comm de JORIS TOSCO

Présentation de la marque 2c comm

Déposée par voie électronique le 27 juin 2020 par monsieur JORIS TOSCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 2c comm » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est monsieur JORIS TOSCO domicilié(e) 149 RUE FAVENTINES - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REVELE, Monsieur JORIS TOSCO domicilié(e) 149 RUE FAVENTINES - 26000 - VALENCE - France.

La marque 2c comm a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4661182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2c comm arrivera à expiration en date du 27 juin 2030.


Monsieur JORIS TOSCO - 149 RUE FAVENTINES - 26000 - VALENCE - France


REVELE, Monsieur JORIS TOSCO - 149 RUE FAVENTINES - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Inscription le 24 novembre 2020 - Demande en nullité totale n°802447 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-24

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