Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"Rose d'OR" d'ANTIBES-JUAN-les-PINS
JORGE Jean-Paul

Numéro de dépôt :
99784875
Date de dépôt :
31/03/1999
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
31/03/2009

Présentation de la marque "Rose d'OR" d'ANTIBES-JUAN-les-PINS

Déposée le 31 mars 1999 par JORGE Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « "Rose d'OR" d'ANTIBES-JUAN-les-PINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est JORGE Jean-Paul, domicilié(e) 130 IMPASSE CAMILLE BROS, 34490 LIGNAN-SUR-ORB - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul JORGE - France.

La marque "Rose d'OR" d'ANTIBES-JUAN-les-PINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Rose d'OR" d'ANTIBES-JUAN-les-PINS est expirée depuis le 31 mars 2009.

JORGE Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : Rose PLATINE d'ANTIBES , Rose d'Or Antibes , Quel bon vin vous amène? Rose d'Or , Festival " CINÉ MA Région " , ROSE D'OR , " ROSE D'OR " , " ROSE D'ANTIBES " , FM FRANCE , La Rose d'Or Vin de Béziers 20 de Béziers , ROSE PLATINE PLATINIUM


JORGE Jean-Paul - 130 IMPASSE CAMILLE BROS, 34490 LIGNAN-SUR-ORB - France


Jean-Paul JORGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Inscription le 4 juillet 2000 - Concession de licence n°303166 - Publication au BOPI 2000-07-04

Inscription le 4 octobre 1999 - Concession de licence n°285901 - Publication au BOPI 1999-10-04

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Rose de couleur jaune d'or.