"Rose d'OR" d'ANTIBES-JUAN-les-PINS
Présentation de la marque "Rose d'OR" d'ANTIBES-JUAN-les-PINS
Déposée le 31 mars 1999 par JORGE Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « "Rose d'OR" d'ANTIBES-JUAN-les-PINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque "Rose d'OR" d'ANTIBES-JUAN-les-PINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Rose d'OR" d'ANTIBES-JUAN-les-PINS est expirée depuis le 31 mars 2009.
JORGE Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38
Inscription le 4 juillet 2000 - Concession de licence n°303166 - Publication au BOPI 2000-07-04
Inscription le 4 octobre 1999 - Concession de licence n°285901 - Publication au BOPI 1999-10-04
Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20