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Marques déposées par JORGE Jean-Paul
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ROSE D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE D'OR
JORGE Jean-Paul

Numéro de dépôt :
99789189
Date de dépôt :
22/04/1999
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
22/04/2009

Présentation de la marque ROSE D'OR

Déposée le 22 avril 1999 par JORGE Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « ROSE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est JORGE Jean-Paul, domicilié(e) 130, impasse Camille Bros, 34490 LIGNAN-SUR-ORB - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JORGE Jean-Paul - France.

La marque ROSE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE D'OR est expirée depuis le 22 avril 2009.

JORGE Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : Rose PLATINE d'ANTIBES , Rose d'Or Antibes , Quel bon vin vous amène? Rose d'Or , Festival " CINÉ MA Région " , " ROSE D'OR " , " ROSE D'ANTIBES " , FM FRANCE , La Rose d'Or Vin de Béziers 20 de Béziers , ROSE PLATINE PLATINIUM , LA ROSE D'OR


JORGE Jean-Paul - 130, impasse Camille Bros, 34490 LIGNAN-SUR-ORB - France


JORGE Jean-Paul - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Produits agricoles et horticoles (à l'exception des betteraves, des laitues, du lin et des pommes de terre) forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) et plantes à l'exception de celles de betterave, de laitue, de pomme de terre et de lin ; fleurs naturelles, à savoir roses et rosiers, graines (semences) à l'exception de celles de pommes de terres.