Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROSE D'OR
M. JORGE Jean-Paul

Numéro de dépôt :
4002848
Date de dépôt :
03/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/05/2023
LA ROSE D\'OR de JORGE Jean-Paul

Présentation de la marque LA ROSE D'OR

Déposée le 3 mai 2013 par monsieur JORGE Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA ROSE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est monsieur JORGE Jean-Paul domicilié(e) 34 rue Diderot - 34500 - BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JORGE Jean-Paul domicilié(e) 34 rue Diderot - 34500 - BEZIERS - France.

La marque LA ROSE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROSE D'OR est expirée depuis le 3 mai 2023.

JORGE Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : " ROSE D'OR " , La Rose d'Or Vin de Béziers 20 de Béziers , Le vin c'est le 20


M. JORGE Jean-Paul - 34 rue Diderot - 34500 - BEZIERS - France


M. JORGE Jean-Paul - 34 rue Diderot - 34500 - BEZIERS - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.