Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Breisgau Übersetzer
Jorge Bonnardel

Numéro de dépôt :
3817072
Date de dépôt :
23/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2021
Breisgau Übersetzer de Jorge Bonnardel

Présentation de la marque Breisgau Übersetzer

Déposée par voie électronique le 23 mars 2011 par Jorge Bonnardel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Breisgau Übersetzer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est Jorge Bonnardel domicilié(e) 3 impasse Saïberri - 64310 - Saint Pée sur Nivelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jorge Bonnardel domicilié(e) 3 impasse Saïberri - 64310 - Saint Pée sur Nivelle - France.

La marque Breisgau Übersetzer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Breisgau Übersetzer est expirée depuis le 23 mars 2021.


Jorge Bonnardel - 3 impasse Saïberri - 64310 - Saint Pée sur Nivelle - France


Jorge Bonnardel - 3 impasse Saïberri - 64310 - Saint Pée sur Nivelle - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.