Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JORELLE
JORELLE JEAN FRANÇOIS

Numéro de dépôt :
3316451
Date de dépôt :
05/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2014
JORELLE de JORELLE JEAN FRANÇOIS

Présentation de la marque JORELLE

Déposée le 5 octobre 2004 par JORELLE JEAN FRANÇOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JORELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est JORELLE JEAN FRANÇOIS domicilié(e) 2 CHEMIN DE LA FERME,27660 BÉZU SAINT ÉLOI - 27660 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JORELLE JEAN FRANÇOIS domicilié(e) 2 CHEMIN DE LA FERME,27660 BÉZU SAINT ÉLOI - 27660 - France.

La marque JORELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JORELLE est expirée depuis le 5 octobre 2014.


JORELLE JEAN FRANÇOIS - 2 CHEMIN DE LA FERME,27660 BÉZU SAINT ÉLOI - 27660 - France


JORELLE JEAN FRANÇOIS - 2 CHEMIN DE LA FERME,27660 BÉZU SAINT ÉLOI - 27660 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Jeux, jouets. Meubles. Objets d'art en bois. Bois de construction. Bois façonnés.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].