Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATIMARK
Monsieur JORE Patrick, Raymond

Numéro de dépôt :
1345870
Date de dépôt :
10/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/1996

Présentation de la marque BATIMARK

Déposée le 10 mars 1986 par monsieur JORE Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATIMARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JORE Patrick domicilié(e) 50, quai de l'Artois, 94170 LE PERREUX SUR MARNE. - France.

La marque BATIMARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIMARK est expirée depuis le 10 mars 1996.

JORE Patrick a également déposé les autres marques suivantes : JORE-SERVICES , J 3 S


Monsieur JORE Patrick, Raymond - 50, quai de l'Artois, 94170 LE PERREUX SUR MARNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

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