Marque enregistrée - Marque en vigueur

ISOCAP
Monsieur Jordi SOUDAT

Numéro de dépôt :
4495718
Date de dépôt :
30/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2028
ISOCAP de Jordi SOUDAT

Présentation de la marque ISOCAP

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2018 par monsieur Jordi SOUDAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISOCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Jordi SOUDAT domicilié(e) 9 RUE DES TOURTERELLES - 64000 - PAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jordi SOUDAT domicilié(e) 9 RUE DES TOURTERELLES - 64000 - PAU - France.

La marque ISOCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4495718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOCAP arrivera à expiration en date du 30 octobre 2028.


Monsieur Jordi SOUDAT - 9 RUE DES TOURTERELLES - 64000 - PAU - France


Monsieur Jordi SOUDAT - 9 RUE DES TOURTERELLES - 64000 - PAU - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Inscription le 17 juillet 2019 - Rejet partiel n°763909 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-17

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.