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Marques déposées par monsieur Jordan Obry
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Marquis de la Coutume
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Marquis de la Coutume
M. Jordan Obry
M. Marc Gautret

Numéro de dépôt :
3902801
Date de dépôt :
06/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/03/2022
Marquis de la Coutume de Jordan Obry

Présentation de la marque Marquis de la Coutume

Déposée le 6 mars 2012 par monsieur Jordan Obry et monsieur Marc Gautret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Marquis de la Coutume » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Les déposants sont monsieur Jordan Obry domicilié(e) 163 Coteau du Poulichon - 44521 - Oudon - France et monsieur Marc Gautret domicilié(e) 144 Rue des Fours à Chaux - 49530 - Liré - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jordan Obry domicilié(e) 163 Coteau du Poulichon - 44521 - Oudon - France.

La marque Marquis de la Coutume a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marquis de la Coutume est expirée depuis le 6 mars 2022.


M. Jordan Obry - 163 Coteau du Poulichon - 44521 - Oudon - France

M. Marc Gautret - 144 Rue des Fours à Chaux - 49530 - Liré - France


M. Jordan Obry - 163 Coteau du Poulichon - 44521 - Oudon - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.