ORGANISATION TERRES URBAINES
Présentation de la marque ORGANISATION TERRES URBAINES
Déposée par voie électronique le 29 juin 2019 par monsieur Jordan Bonaty auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORGANISATION TERRES URBAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORGANISATION TERRES URBAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4563728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGANISATION TERRES URBAINES arrivera à expiration en date du 29 juin 2029.
Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29
Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42