Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DES POUPETS
JORCIN Eric, Camille, Christian

Numéro de dépôt :
97700547
Date de dépôt :
16/10/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2027

Présentation de la marque CHATEAU DES POUPETS

Déposée le 16 octobre 1997 par la société JORCIN Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DES POUPETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est la société JORCIN Eric domicilié(e) Les Poupets - 69840 - JULIENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 809 986 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JORCIN ERIC domicilié(e) Les Poupets - 69840 - JULIENAS - France.

La marque CHATEAU DES POUPETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DES POUPETS arrivera à expiration en date du 16 octobre 2027.


JORCIN Eric, Camille, Christian - Les Poupets - 69840 - JULIENAS - France - SIREN 507809986


JORCIN ERIC - Les Poupets - 69840 - JULIENAS - France


Renouvellement sans limitation le 26 juin 2007 n°2344905 - Publication au BOPI 2007-06-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486846 - Publication au BOPI 2008-12-02

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Inscription le 3 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°708979 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-03

Inscription le 5 octobre 2017 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°709244 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-05

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2017 n°2662073 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-10-05

Inscription le 23 janvier 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°715620 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine.