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Marques déposées par JORAND Sebastien
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Sébastien JORAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sébastien JORAND
JORAND Sebastien

Numéro de dépôt :
3923132
Date de dépôt :
30/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
30/05/2022
Sébastien JORAND de JORAND Sebastien

Présentation de la marque Sébastien JORAND

Déposée le 30 mai 2012 par JORAND Sebastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Sébastien JORAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est JORAND Sebastien domicilié(e) 33 bis grande rue - 88240 - LA HAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JORAND Sébastien domicilié(e) 33 bis grande rue - 88240 - LA HAYE - France.

La marque Sébastien JORAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923132.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sébastien JORAND est expirée depuis le 30 mai 2022.


JORAND Sebastien - 33 bis grande rue - 88240 - LA HAYE - France


JORAND Sébastien - 33 bis grande rue - 88240 - LA HAYE - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

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