Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI PAYSANNE
SARL JORA PRIMEURS

Numéro de dépôt :
3285920
Date de dépôt :
15/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
15/04/2014
MINI PAYSANNE de JORA PRIMEURS

Présentation de la marque MINI PAYSANNE

Déposée le 15 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JORA PRIMEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « MINI PAYSANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-21 du 21 mai 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JORA PRIMEURS domicilié(e) 33 RUE DE CHATEAU RENARD, FRUILEG 227,94572 RUNGIS CEDEX - 94572 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JORA PRIMEURS MADAME JOUAUDIN domicilié(e) LES JOURETS,40120 ROQUEFORT - 40120 - France.

La marque MINI PAYSANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3285920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI PAYSANNE est expirée depuis le 15 avril 2014.


SARL JORA PRIMEURS - 33 RUE DE CHATEAU RENARD, FRUILEG 227,94572 RUNGIS CEDEX - 94572 - France


JORA PRIMEURS MADAME JOUAUDIN - LES JOURETS,40120 ROQUEFORT - 40120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-38

Publication - Publication le 21 mai 2004 au BOPI 2004-21

Fruits et légumes frais.