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Marques déposées par monsieur Joost Eduard MAJOOR (citoyen belge
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QUARTO-DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUARTO-DESIGN
Monsieur Joost Eduard MAJOOR (citoyen belge)

Numéro de dépôt :
1383730
Date de dépôt :
10/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/1996

Présentation de la marque QUARTO-DESIGN

Déposée le 10 décembre 1986 par monsieur Joost Eduard MAJOOR (citoyen belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUARTO-DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Joost Eduard MAJOOR (citoyen belge domicilié(e) Fazantelaan - Steenput 11, B - 1960 STERREBEEK, BELGIQUE. - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN. - France.

La marque QUARTO-DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUARTO-DESIGN est expirée depuis le 10 décembre 1996.


Monsieur Joost Eduard MAJOOR (citoyen belge) - Fazantelaan - Steenput 11, B - 1960 STERREBEEK, BELGIQUE. - Belgique


CABINET WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Dalles non métalliques. Meubles pour équipements de collectivité.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.