Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ERFAL
JOOS Pierre Emmanuel

Numéro de dépôt :
1093621
Date de dépôt :
12/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche sur Saône

Présentation de la marque ERFAL

Déposée le 12 octobre 1978 par JOOS Pierre Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche sur Saône), la marque française « ERFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JOOS Pierre Emmanuel, domicilié(e) 18 rue des Catalpas GLEIZE 69400 VILLEFRANCHE S/S - France.

La marque ERFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ERFAL est expirée depuis le 12 octobre 1988.


JOOS Pierre Emmanuel - 18 rue des Catalpas GLEIZE 69400 VILLEFRANCHE S/S - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046

Des matières plastiques destinées à des parements et revêtements de murs, sols, plafonds, dans le bâtiment.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.