Marque enregistrée - Marque en vigueur

Saint-Ermengol
M. Jonquères François

Numéro de dépôt :
4288063
Date de dépôt :
19/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/07/2026
Saint-Ermengol de Jonquères François

Présentation de la marque Saint-Ermengol

Déposée le 19 juillet 2016 par monsieur Jonquères François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Saint-Ermengol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est monsieur Jonquères François domicilié(e) 2 rue Bastion Saint Dominique - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REEDSMITH LLP domicilié(e) 42 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque Saint-Ermengol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint-Ermengol arrivera à expiration en date du 19 juillet 2026.

Jonquères François a également déposé les autres marques suivantes : François de Llucia


M. Jonquères François - 2 rue Bastion Saint Dominique - 66000 - PERPIGNAN - France


REEDSMITH LLP - 42 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ;

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.