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Marques déposées par monsieur Jonqueres François
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CROTTIN LITTERAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROTTIN LITTERAIRE
M. Jonqueres François

Numéro de dépôt :
4010684
Date de dépôt :
07/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/06/2023
CROTTIN LITTERAIRE de Jonqueres François

Présentation de la marque CROTTIN LITTERAIRE

Déposée le 7 juin 2013 par monsieur Jonqueres François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CROTTIN LITTERAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur Jonqueres François domicilié(e) 42 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Reed Smith LLP domicilié(e) 42 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque CROTTIN LITTERAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROTTIN LITTERAIRE est expirée depuis le 7 juin 2023.


M. Jonqueres François - 42 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Reed Smith LLP - 42 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Support d'enregistrement magnétique, numérique et optique (audio-vidéo) ; disques acoustiques, bandes magnétiques, bandes vidéo, compacts disques audio, compacts disque vidéo, disques magnétiques, disquettes, logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés.

Produits de l'imprimerie ; photographies ; imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, encyclopédies, collections de livres, reliures et articles pour reliures et classement, à savoir classeurs [articles de bureau], chemises pour documents, dossiers [papèterie] ; photographies, affiches, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, catalogues et articles de librairie, à savoir chansonniers, livres, livrets, manuels ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils).

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fournitures d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de messagerie électronique ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation services de loisirs. Publications de livres. Prêt de livre. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation de concours littéraires avec remise de prix et de salons à buts culturels ou éducatifs, de colloques, conférences et congrès réservation de place de spectacles. Services de jeux proposés en ligne. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.